Conseil Municipal du 24 septembre 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2RAPPORT DEFINITIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION 1994-2000 - Délibération
3INTERCOMMUNALITE - DEMANDE DE CREATION D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - Délibération
4DEVELOPPEMENT URBAIN - ZAC DANS LE SECTEUR EST DES COUDREAUX - BILAN DE CONCERTATION ET CREATION (M/MARION) - Délibération
5DEVELOPPEMENT URBAIN - SEML CHELLES AVENIR - COMPTE RENDU ANNUEL POUR L'ANNEE 2003 - Délibération
6DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - EAE DE LA TUILERIE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE << D'AMENAGEMENT 77 >> POUR L'ANNEE 2003 - Délibération
7DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - E.A.E DE LA TUILERIE - AVENANT N°5 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT AVEC AMENAGEMENT 77 - Délibération
8DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - E.A.E DE LA TUILERIE - GARANTIE COMMUNALE D'UN EMPRUNT SOUCRIT PAR LA SOCIETE "AMENAGEMENT 77" - Délibération
9PATRIMOINE ET JURIDIQUE - ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA SNCF A L'EFFET D'ETRE AUTORISE A REALISER UN RACCORDEMENT DE LA LGV EST EUROPEENE SUR LA LIGNE CLASSIQUE NOISY LE SEC A STRASBOURG-VILLE, SUR LA COMMUNE DE VAIRES SUR MARNE. - Délibération
10ENVIRONNEMENT URBAIN - SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) - ADHESION DE LA COMMUNE DE BOUSSY SAINT ANTOINE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
11ENVIRONNEMENT URBAIN - SYNDICAT DES EAUX D'ILE-DE-FRANCE (SEDIF) - RETRAIT DES COMMUNES DE BOULOGNE-BILLANCOURT ET DE SEVRES - ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION << VAL DE SEINE >> - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
12ECOLOGIE URBAINE - DENOMINATION DES ILES DE LA RESERVE NATURELLE REGIONALE - Délibération
13AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU QUARTIER DE LA GRANDE PRAIRIE (3ème Tranche) - Délibération
14TRAVAUX DE VOIRIE - PROGRAMME 2004 2ème TRANCHE - ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération
15TRAVAUX DE VOIRIE PROGRAMME 2004 (1ère TRANCHE) AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX LOT N°1 - Délibération
16LOCATION OU ACQUISITION DE MATERIEL ET SOL AMORTISSANT POUR LA REALISATION D'AIRES DE JEUX POUR ENFANTS. ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération
17BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N° 4 AU MARCHE N° 80/00 D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX AVEC LA SOCIETE DALKIA - Délibération
18ENVIRONNEMENT URBAIN - AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHE 25/02 FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION LOT 4 << MATERIAUX DE VOIRIE >> - Délibération
19TRANSPORTS - RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT DU BASSIN CHELLOIS ET DES COMMUNES ENVIRONNANTES (SITBCCE), POUR L'ANNEE 2003 - Délibération
20JEUNESSE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHELLES ET L'ASSOCIATION MISSION LOCALE DU BASSIN CHELLOIS - Délibération
21DIRECTION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES - FOURNITURE ET MAINTENANCE D'UN OUTIL DE GESTION DE LA POLICE MUNICIPALE - ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération
22ASSURANCES - AVENANT AU CONTRAT D'ASSURANCES << RESPONSABILITE CIVILE >> CONCLU AVEC LA S.M.A.C.L. - Délibération
23COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération